JACQUES BELIN J. BELIN MAITRE - CHOCOLATIER

BELIN Jacques

Présentation de la marque JACQUES BELIN J. BELIN MAITRE - CHOCOLATIER

Déposée le 20 février 1996 par la société BELIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES BELIN J. BELIN MAITRE - CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société BELIN Jacques domicilié(e) 23, rue de la République, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 155 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Robert PIERRETON Avocat - France.

La marque JACQUES BELIN J. BELIN MAITRE - CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BELIN J. BELIN MAITRE - CHOCOLATIER est expirée depuis le 20 février 2006.

BELIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MEMORIAL CAEN-NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , MEMORIAL CAEN NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , CONCOURS LYCÉEN SUR LES DROITS DE L'HOMME , M MEMORIAL CAEN NORMANDIE , "2 euros" , Rencontres Internationales du Mémorial , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DÉFENSE DES DROITS DE L'HOMME